Mentions légales – RHEANOV

1. Editeur du site

Le site internet www.rheanov.com est édité par :

RHEANOV
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Au capital social de 5 000 euros
Siège social : 3 rue Eugène Labiche, 75016 Paris
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
SIREN : 939 251 484
SIRET (siège) : 939 251 484 00019
Code APE : 7490B

Président : Rodolphe Ameglio
Email : contact@rheanov.com
Téléphone : 06 14 49 12 22

Directeur de la publication : Rodolphe Ameglio

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

3.1 Droit d’auteur et droits associés

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, sans limitation, les textes, images, photographies, logos, graphismes, icônes, vidéos, logiciels, bases de données, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par le droit d’auteur et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de RHEANOV, ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires des droits correspondants.

Sauf mention contraire, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation des contenus de ce site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de RHEANOV. Toute infraction à cette règle pourra entraîner des poursuites judiciaires.

3.2 Marque

Le nom et le logo RHEANOV ainsi que tous les autres signes distinctifs (y compris les slogans, noms de produits, etc.) figurant sur ce site sont des marques déposées. Toute utilisation ou reproduction de ces marques sans l’accord écrit préalable de Rheanov est interdite et constitue une contrefaçon.

3.3 Bases de données

Le site www.rheanov.com contient des bases de données qui sont protégées par le droit des bases de données. Toute extraction, réutilisation, reproduction, diffusion ou mise à disposition de tout ou partie de ces bases de données, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’accord préalable et écrit de RHEANOV.

3.4 Liens hypertextes

Des liens vers d’autres sites internet peuvent être présents sur www.rheanov.com. Cependant, RHEANOV n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Les utilisateurs accèdent à ces sites sous leur propre responsabilité.

3.5 Utilisation des contenus

L’accès au site et son utilisation sont limités à un usage personnel et non commercial. Toute exploitation des contenus à des fins commerciales, sans l’accord préalable écrit de RHEANOV, est strictement interdite. Cela inclut la reproduction, la diffusion ou la mise à disposition des contenus du site à des fins de publicité ou de promotion commerciale.

3.6 Propriété des outils et services

Tous les outils interactifs, calculateurs de devis, simulations et autres services proposés sur ce site sont la propriété de RHEANOV. Leur utilisation est soumise aux conditions spécifiques d’utilisation, et toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

3.7 Protection des données personnelles

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4. Responsabilités

RHEANOV s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
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L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies.

5. Données personnelles

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6. Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de RHEANOV.