1. Identification de l’éditeur du site

Le site www.Rheanov.com est un site worldpress réalisée par la société Rheanov, SASU au capital social de 5000€. Le responsable de la publication est Rodolphe Ameglio (contact@rheanov.com).

L’hébergeur du site internet est OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. Vous pouvez contacter le support OVHcloud au 1007 (composez le +33 9 72 10 10 07 depuis une ligne en dehors de la France).

2. Propriété intellectuelle

2.1 Droit d’auteur et droits associés

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, sans limitation, les textes, images, photographies, logos, graphismes, icônes, vidéos, logiciels, bases de données, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par le droit d’auteur et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de Rheanov, ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires des droits correspondants.

Sauf mention contraire, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation des contenus de ce site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Rheanov. Toute infraction à cette règle pourra entraîner des poursuites judiciaires.

2.2 Marque

Le nom et le logo Rheanov ainsi que tous les autres signes distinctifs (y compris les slogans, noms de produits, etc.) figurant sur ce site sont des marques déposées. Toute utilisation ou reproduction de ces marques sans l’accord écrit préalable de Rheanov est interdite et constitue une contrefaçon.

2.3 Bases de données

Le site www.Rheanov.com contient des bases de données qui sont protégées par le droit des bases de données. Toute extraction, réutilisation, reproduction, diffusion ou mise à disposition de tout ou partie de ces bases de données, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’accord préalable et écrit de Rheanov.

2.4 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs du site s’engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à ses contenus. Toute utilisation non autorisée des éléments protégés par le droit d’auteur ou la propriété industrielle peut entraîner des poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

2.5 Liens hypertextes

Des liens vers d’autres sites internet peuvent être présents sur www.rheanov.com. Cependant, Rheanov n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Les utilisateurs accèdent à ces sites sous leur propre responsabilité.

2.6 Utilisation des contenus

L’accès au site et son utilisation sont limités à un usage personnel et non commercial. Toute exploitation des contenus à des fins commerciales, sans l’accord préalable écrit de Rheanov, est strictement interdite. Cela inclut la reproduction, la diffusion ou la mise à disposition des contenus du site à des fins de publicité ou de promotion commerciale.

2.7 Propriété des outils et services

Tous les outils interactifs, calculateurs de devis, simulations et autres services proposés sur ce site sont la propriété de Rheanov. Leur utilisation est soumise aux conditions spécifiques d’utilisation, et toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

2.8 Protection des données personnelles

Les informations collectées sur ce site sont soumises à la politique de confidentialité de [Nom de l’entreprise]. Pour plus d’informations sur la manière dont vos données personnelles sont traitées, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

3. Conditions générales d’utilisation (CGU)